Règlement Intérieur

Modification du 18 septembre 2022

Règlement intérieur du jardin partagé Le Males’Herbes

PRÉAMBULE

Par convention, signée avec la Ville de Paris, l'Association des Hauts de Malesherbes, association loi  1901, gère et anime le jardin partagé « Le Males’Herbes», situé sur une partie de la Voie BP 17, entre le chemin de fer et la rue Albert Roussel à Paris 17^ème, dans l’esprit de la charte Main verte.

Un jardin partagé est un jardin ouvert sur le quartier, planté et entretenu collectivement par des habitants regroupés au sein d’une association. Il a pour but de faire découvrir le jardinage et de développer la connaissance du fonctionnement de la nature par l’apprentissage et l’expérimentation.

La Charte Main verte a pour but de promouvoir des pratiques de culture écologique et le respect de l’environnement.

Un exemplaire des statuts de l’association des Hauts de Malesherbes, de la charte Main Verte et du règlement intérieur du jardin sont consultables à tout moment sur le blog de l’association : http://leshautsdemalesherbes.blogspot.fr/.

Le règlement intérieur fixe les règles générales de la vie associative entre les membres de l’Association et les visiteurs extérieurs. Toute demande de modification du présent règlement doit être déposée auprès du bureau de l’association au plus tard 7 jours avant la date d’une assemblée générale. Les modifications sont adoptées à la majorité des voix des adhérents présents ou représentés.

 

OBJECTIFS DU JARDIN PARTAGÉ

Permettre aux membres de l’Association des Hauts de Malesherbes de pratiquer le jardinage dans un cadre collectif ;

Favoriser le lien social, la mixité sociale, intergénérationnelle et interculturelle, en étant un lieu de rencontres, d'échanges et de convivialité ; 

Mettre en place des dynamiques collectives, permettant l'éducation/sensibilisation à des pratiques écologiques de jardinage et au développement durable (alimentation, consommation, économie de ressources, ...).

 

MODALITÉS PRATIQUES

L’utilisation du jardin est exclusivement destinée à la culture potagère et florale.

Le jardin ne doit pas être source de profit.

Le type d’agriculture est une culture favorisant au maximum l’écologie et la vie du sol sans pesticide ni engrais chimique.

CONDITIONS D’ADHÉSION

Toute personne souhaitant participer aux activités de jardinage doit être membre adhérent de l’association des Hauts de Malesherbes et à jour de sa cotisation.

L’adhésion peut être demandée soit par des personnes physiques (foyer fiscal) ou morales (écoles, associations 1901, …). On peut adhérer sans jardiner, en tant que membre bienfaiteur.

Les candidats feront l’objet d’un entretien avec un des membres du bureau de l’association.

L’adhésion à l’association permet de participer : 

v  aux activités de jardinage, à l’usage du matériel commun et l’accès à la cabane ;

v  aux activités collectives et aux échanges organisés par l’association (compost, troc de graines…).

L’adhésion engage les membres de l’association à participer :

v  au fonctionnement et à l’animation du jardin (réunions, ouvertures du jardin, accueil du public…) ;

v  à la gestion du jardin conformément à la Charte Main Verte.

Montant des cotisations

Le montant de la cotisation est fixé chaque année lors de l’assemblée générale ordinaire pour l’année civile, en fonction des finances de l’association, de ses activités et de ses investissements prévus.

Le versement est à effectuer au plus tard le 31 janvier de chaque année, délai de rigueur. Il s’agit d’une cotisation de membre et non d’un titre de location.  La totalité de la cotisation est due au moment de l’adhésion quelque soit la date de l’adhésion. 

Personnes physiques : 20€ ;

Personnes morales (écoles, associations,…) : 40€ pour une année (sans assurance).

Cette participation couvre les frais de gestion de l'activité (matériel, secrétariat, animation ...), la consommation d’eau (compteur collectif) et l'assurance de l'association. 

Le départ en cours d’année n’entraîne aucun remboursement de cotisation.

En cas d'impayés de la cotisation ou non utilisation du bac et après deux relances restées infructueuses le bac pourra être attribué à une personne sur liste d'attente.

 

ASSURANCE

Les adhérents doivent souscrire à une assurance familiale de responsabilité civile contre tout accident ou sinistre susceptible d'intervenir vis-à-vis des tiers et imputables soit aux jardiniers eux-mêmes, soit aux membres de famille fréquentant les jardins.

L'association cotise à une assurance, dont les adhérents bénéficient.

Les personnes morales devront fournir lors de l’inscription leur statut (à l’exception des écoles) et justifier chaque année de leur propre police d’assurance lors de l’inscription.

EXCLUSION 

Le bureau veille à l’application de la charte Main verte et de la charte du jardinier. 

En cas de : 

v  Agissement contraire aux statuts de l’association et au règlement intérieur du jardin partagé ; 

v  Insuffisance et/ou absence d’entretien du bac ;

v  Non-respect des règles de la vie collective ;

v  Non-paiement de la cotisation annuelle ;

v  Non-respect des prescriptions concernant la culture écologique ;

v  Toute activité commerciale de vente des produits cultivés ;

v  Des actes d’incivilités, vol de matériel, de récoltes et des relations conflictuelles avec les adhérents 

v  Mise à disposition, même temporaire, du bac à une personne extérieure au foyer titulaire.

Le bureau pourra prononcer un avertissement et/ou ouvrir une procédure d’exclusion après avis motivé communiqué à l’intéressé. Le jardinier aura un délai de 15 jours pour produire des explications.

Toutefois, en cas de faute grave du jardinier (comportement violent, diffamation, dénigrement… envers un adhérent et/ou envers l’association), le bureau pourra prononcer son exclusion par décision à l’unanimité adressée par courrier recommandé avec accusé de réception. 

Une exclusion définitive pourra être prononcée et la clé d’accès au jardin sera rendue.

 

DURÉE

L'occupation des bacs est consentie pour une occupation précaire et révocable. Elle est consentie pour une année calendaire, du 1er janvier au 31 décembre. L'adhérent ne peut se prévaloir d'une quelconque  reconduction tacite de son adhésion et/ou de l'occupation d'un bac.

En cas d’insuffisance de bacs disponibles á satisfaire les candidatures parvenues, le Conseil d’Administration ou le Bureau décidera du renouvellement ou non de l'adhésion, en privilégiant les  jardiniers qui auront manifesté leur implication dans le fonctionnement de l’Association (participation aux A.G., aux travaux collectifs, etc..). Le CA ou le Bureau analysera alors les différents cas et arbitrera. Les adhérents qui ne seront pas renouvelés seront avisés par courriel/message...

 

RÉPARTITION DES ESPACES DU JARDIN

Les espaces de jardinage s’organisent et sont gérés selon le partage et l’échange, principes fondateurs de l’Association.

Le jardin partagé Le Males’Herbes est composé de 3 parties, à savoir :

Parcelle collective Rue Rodolf Noureev (Parcelle DVD de 290m2) : la gestion est concertée et mise en œuvre par l’ensemble des jardiniers. Elle est entièrement destinée aux plantes ornementales.

Parcelle destinée à accueillir le ruché (Parcelle DU de 283 m2) : Projet des ruches est suspendu.

Les ruches appartiennent à l’association et aucun adhérent ne peut y prétendre individuellement. L’entretien de la parcelle, la gestion des ruches et la distribution du miel sont assurés par Madame MEKALI Souad, membre fondateur, personnellement ou par l'intermédiaire d'une structure de son choix. 

Parcelle composée de bacs individuels et de bacs collectifs (Parcelle DU de 360 m2) : Les bacs sont attribués en fonction du nombre d’adhérents qui en fait la demande. L'attribution est remise en cause chaque année afin de permettre d’intégrer de nouveaux arrivants.

Il n'est attribué qu'un bac par foyer fiscal. Dans le cas de candidatures « familiales » et afin d’éviter des cumuls déguisés de bac ou de titulaire « prête-nom » au profit d’un autre membre de la famille, le bureau se réserve le droit de refuser de telles candidatures ou de radier le bénéficiaire en cas de constat de déclaration fallacieuse.

Le titulaire du bac ne peut le rétrocéder à qui que ce soit, la cession des bacs de gré à gré est interdite. Aucune peinture ou autre produit couvrant ne peut être apposé sur les bacs ou sur les murs du jardin, sans autorisation préalable du CA ou du Bureau.

En cas d’absence (maladie, vacances, etc.), le titulaire doit soit s’arranger avec les adhérents pour gérer son bac, soit informer le bureau qui pourra organiser le suivi. Si le titulaire envisage de faire intervenir une tierce personne, même apparentée, il doit en aviser le bureau et donner les coordonnées de la personne qui s’engage à respecter le présent règlement.

Un état de lieu est établi lors de la mise à disposition du bac, en ce qui concerne le bien mis à disposition (jardin, matériel collectif).

CESSATION

Tout jardinier peut mettre fin à l'utilisation de son bac, sous réserve de prévenir le plus tôt possible l'association, afin d'organiser la reprise du bac. Dans ce cas, la cotisation n'est pas remboursée. Dans tous les cas, le jardinier doit rendre le bac suivant l’état de lieu, propre et prêt à être travaillé.

En cas de déménagement hors de la commune, le jardinier est tenu d'en informer l'association, qui mettra en œuvre les modalités de restitution, en vue d'une nouvelle attribution. Le jardinier quittant la parcelle aura la possibilité de récupérer ses plantations.

 

RÉGLES DE VIE COMMUNE

Les jardiniers doivent se prêter assistance pour le maintien du bon ordre, pour l’entretien des parties communes (abords, allées, haies, points d’eau, cabane…).

Il est interdit de déplacer les limites des jardins pour quelque motif que ce soit.

Les animaux sont interdits aux jardins. 

D’une manière générale et en raison de la proximité des habitations, toute manifestation bruyante est interdite (transistor, réunion tapageuse,…) à l’exception des manifestations organisées par l’association. La consommation d’alcool n’est possible que sur autorisation de l'association lors d’événements festifs.

La plantation d'arbres est interdite sur les parcelles. Seule la production de petits fruits (framboisiers, cassis, groseilles,..) est autorisée.

  

ENFANTS

Les enfants sont les bienvenus pour jardiner dans le bac familial.

Les parents ont l'obligation de surveiller leurs enfants. Les enfants sont sous l'entière responsabilité de leurs parents. 

Il est interdit aux enfants :

v  de jouer avec le matériel de jardinage et le matériel de bricolage collectif ;

v  de jouer avec l'eau ;

v  de faire du vélo dans les allées et de jouer au ballon.

L'association décline toute responsabilité en cas d'accident par rapport au non-respect du règlement.

 

OUVERTURE DU JARDIN

Le jardin est accessible aux heures d’ouverture du jardin public, indiquées à l’entrée du jardin.

L’accès à des personnes non adhérentes est possible si elles sont invitées ou accueillies par un membre de l’association qui prend la responsabilité de la visite. 

Le pique nique avec des personnes extérieures à l'association est soumis à l'autorisation préalable du CA.

 

ACCÈS AU JARDIN ET À LA CABANE À OUTILS

Chaque jardinier peut disposer d’une clef de la rue Rudolf Noureev contre règlement d’une somme, dont le montant est à déterminer chaque année par l’Assemblée Générale.  

Les clefs du jardin et de la cabane à outils sont mises à disposition des jardiniers après adhésion et règlement de la cotisation annuelle.

Une liste des personnes ayant les clefs et le code est tenue à jour. 

 

OUTILS ET MATÉRIEL

L’association met des outils et du matériel de jardinage à disposition des jardiniers. Ce matériel devra être exclusivement utilisé dans le jardin partagé et en aucun cas pour un usage extérieur. 

Après chaque utilisation, le matériel devra être rangé, propre et en bon état, dans les parties communes du jardin et de la cabane. 

Chaque adhérent nettoie le matériel utilisé après s’en être servi. 

En cas de détérioration et bris, l’adhérent en informera le CA/Bureau de l’association afin de fixer les modalités de remplacement du matériel. Une participation pourra être demandée à l’adhérent. 

Des outils personnels peuvent être stockés dans le cabanon s’ils sont également utilisables par les autres adhérents. Dans ce cas, l’association ne peut être tenue responsable en cas de vols ou de détériorations.

  

ENTRETIEN DU JARDIN

Chaque jardinier assure l’entretien et la propreté des allées, du jardin, de la cabane et des équipements.

Il est strictement interdit d'utiliser les bacs, la parcelle commune Rue Rudolf Noureev, le local commun pour servir de dépôt à des matières dangereuses, inflammables, infectées, illicites ou autres pouvant tomber sous le coup de la législation sur les établissements dangereux ou insalubres.

 

EAU

L’eau est réservée à l’arrosage du potager et les adhérents en font un usage économe.

Au jardin Le Males’Herbes, l’eau est considérée comme une denrée rare et précieuse. Son usage pour les plantations devra être exceptionnel.

De même, nous considérons que la flore et la faune sauvages endémiques (c’est-à-dire naturellement présents en France) méritent d'être favorisées par rapport aux espèces exotiques ou modifiées dans un but commercial.  

Le jardinier s'engage à :

v  introduire et maintenir au sein du jardin uniquement des végétaux rustiques n'ayant pas de besoins « chroniques » d'irrigation. 

v  privilégier au maximum le semis et le bouturage comme techniques d'installation et/ou de multiplication plutôt que la transplantation de plants pré-cultivés. 

v  favoriser la culture et la diffusion de végétaux d'origine locale

v  apprendre à gérer l'eau, à favoriser le paillage pour garder l'humidité du sol, à arroser au bon moment. 

Il est interdit d'utiliser un tuyau d'arrosage, des arrosoirs communs sont à disposition des jardiniers. Il est interdit d’en utiliser plus de 2 à la fois.

 

GESTION DES DÉCHETS

Le traitement des déchets doit s’effectuer de la façon suivante :

Les déchets végétaux sont à déposer dans les bacs communs destinés au compostage, ou pour les résidus végétaux indésirables à apporter à la déchetterie (le règlement sanitaire départemental interdisant le brûlage des déchets végétaux de jardins à l’air libre).

 

COMPOST

Pour l’amendement des sols, les jardiniers privilégient le compostage en utilisant les conteneurs prévus à cet effet.

 

SÉCURITÉ

Les jardiniers veillent tout particulièrement aux risques que représentent les outils de jardin (coupants, pointus, fourchus) et leur manipulation lors de la présence d’enfants. Les adhérents respectent et font respecter les consignes générales de sécurité relatives aux parcs et jardins de la Ville de Paris. Il y est notamment interdit de circuler à vélo, d’allumer un feu (incinération des végétaux…), d’utiliser du matériel à moteur (motoculteur, tronçonneuse…) sans autorisation préalable de l’association.

Chaque jardinier est à jour de sa vaccination contre le tétanos.

 

CULTURES

Ne sont pas autorisées : la plantation d’arbres et d’arbustes ainsi que la culture de plantes toxiques ou interdites par la loi.

Chaque jardinier est tenu de respecter les espaces de jardinage cultivés par les autres adhérents.

Il est interdit de récolter, d’arracher ou de couper des cultures sans accord préalable des gestionnaires des parcelles.

  

OBLIGATIONS GÉNÉRALES DU JARDINIER

Le jardinier doit :

-      pratiquer les cultures écologiques : lutte biologique et exclusion d'usage des engrais chimiques, et des pesticides ou herbicides de synthèse et d'organismes génétiquement modifiés;

-      rechercher la qualité et respecter les écosystèmes naturels. Le jardinier s'engage à utiliser de manière raisonnée l'eau et à composter les déchets biodégradables;

-      ne pas laisser les déchets non compostables aux jardins.

Chaque bac doit être cultivé et entretenu avec soin par le jardinier. Il devra en outre entretenir, désherber les abords immédiats de sa parcelle.

Le jardinier ne doit pas faire dépasser ses cultures au-delà de ses limites, il doit respecter les allées et les bacs voisins.

En cas de non respect de cette obligation, le CA/Bureau se donne le droit d’intervenir pour rectifier les limites

Lorsqu'un jardinier n'est pas en mesure de cultiver son bac, il doit le signaler rapidement à l'association. 

Tout bac laissé en friche à la date du 15 mai, l'association disposera librement, sans aucune information préalable, dudit bac pour fleurir, semer, entretenir ce qui lui semble bon. Le locataire initial ne pourra cependant pas se prévaloir des potentielles "récoltes" faites sur son bac. 

Les récoltes issues du jardin ont vocation à servir aux besoins de la famille. Toute activité commerciale de vente de produits cultivés est interdite et constitue un motif d'exclusion.

La participation aux travaux collectifs, concernant l'entretien des abords, des outils, du compost ou des permanences, fait partie des devoirs du jardinier. 

Le jardinier doit s'engager à nettoyer et ranger après chaque utilisation les outils communs. 

Il ne doit en aucun cas les emporter sans autorisation préalable de l’association.

  

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

L'association des Hauts de Malesherbes et la Ville de Paris ne pourront être rendues responsables des dégâts de quelque nature qu’ils soient, qui seraient commis par l’un ou l’autre des bénéficiaires des jardins, ou résultent de catastrophe naturelles (inondations, tempêtes), ni des accidents qui surviendraient soit à eux, soit à des tiers. 

En cas d'incendie ou de vol, le jardinier fera son affaire personnelle des pertes qu'il subira de ce fait, sans possibilité de recours contre l'association ou la ville. 

Le jardinier ne peut prétendre à une indemnité en cas de retrait du jardin, quelle qu'en soit la cause.

 

Respect de l’environnement

La Charte Main Verte proscrit l’emploi de produits phytosanitaires, des pesticides et des engrais chimiques. L’association peut recourir aux conseils de professionnels avisés dispensés notamment par la circonscription des Espaces Verts dont dépend l’association, la Cellule Main Verte, des associations extérieures ayant compétence dans le domaine.

 

RÉUNIONS

Une assemblée générale est convoquée chaque année, courant du mois de juin. D’autres réunions peuvent avoir lieu dans l’année quand il y a nécessité de prendre des décisions importantes à la demande des adhérents. La participation est libre et ouverte aux personnes qui ne sont pas membres de l’association.

 

LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

En cas de difficultés entre jardiniers, l'association sera saisie pour arbitrage.

 

INFORMATIONS

Adresse e-mail : hautsdemalesherbes@gmail.com

Blog de l’association : http://leshautsdemalesherbes.blogspot.fr/

Il est animé par la contribution des jardiniers.

Le jardin partagé centralise les informations qui lui sont propres : statuts, règlement intérieur, coordonnées des adhérents, comptes rendus de réunions, … sur un compte mail/cloud Google. 

Ce site est coordonné par les membres du bureau.

Règlement Intérieur est affiché au jardin partagé et est publié sur : https://lemalesherbes.blogspot.com

 

L’adhésion à l’association emporte acceptation du présent 

Règlement Intérieur.